Nous, la société Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn, n' exécutons vos commandes passées via notre boutique en ligne Sous www.frank-flechtwaren.com ainsi que par l'intermédiaire notre catalogue actuel et exclusivement valable, uniquement sur la base des conditions générales de vente suivantes.
Notre catalogue «
Printemps 2025 » est valable jusqu'à la parution de notre catalogue « Été 2025
». Ce catalogue sera publié le 24 mars 2025. Nos catalogues précédents perdrons
alors leur validité.
Sauf accord contraire confirmé par écrit par nos soins, les conditions
suivantes s'appliquent à toutes les ventes et livraisons.
Le contrat n’est
conclu qu’à la réception de la marchandise par le client. Les clients au sens
des présentes conditions générales de vente sont des consommateurs. Un
consommateur est une personne physique qui conclut un acte juridique dans un
but qui, pour l’essentiel, ne peut être imputé ni à son activité commerciale ni
à son activité professionnelle indépendante. La présentation des produits dans
notre boutique en ligne et dans nos catalogues ne constitue pas une offre
juridiquement contraignante, mais uniquement une invitation à passer commande. Nous
nous réservons donc un droit à l’erreur.
Le partenaire contractuel est la société Frank Handels GmbH & Co. KG,
Industriestr. 16, D-66994 Dahn.
Toutes les dimensions indiquées sont des dimensions extérieures approximatives (largeur x profondeur x hauteur). Des tolérances - également en ce qui concerne les couleurs - sont possibles, car fabrication artisanale. Les accessoires et articles de décoration illustrés ne font pas partie de l’offre, sauf s’ils sont expressément mentionnés dans le texte de l’article. Aucun des jouets proposés ne convient à des enfants de moins de 36 mois. Nous recommandons de laver à la main tous les inserts en tissu de nos articles de vannerie. Utilisez toujours un sous-verre pour nos vases décoratifs. En raison du processus artisanal, de petites fissures capillaires peuvent apparaître ou de la condensation pourrait laisser une tache sur la surface. Tous les articles en polystone, polyrésine, faïence et terre cuite proposés ne sont pas résistants au gel et ne conviennent qu’à un usage extérieur protégé. Les meubles en osier proposés ne sont adaptés qu’à un usage intérieur. Vous trouverez tous les détails des articles dans la boutique en ligne sous le numéro de l‘article correspondant.
Conformément au
règlement européen 2023/988 relatif à la sécurité générale des produits, nous
sommes tenus de mettre à disposition du consommateur toutes les informations
relatives à la sécurité et aux risques concernant nos produits .
Pour des informations détaillées, veuillez consulter les pages
d'information correspondantes dans notre boutique en ligne ou informez-vous par
téléphone auprès de notre service clientèle. Les produits ont été fabriqués pour : Frank Handels GmbH & Co. KG,
Industriestr. 16, 66994 Dahn,
info(AT)frank-flechtwaren.de
Nous dégageons
notre responsabilité d’éventuelles erreurs d’impression toujours possibles. Les
piles ne doivent pas être jetées avec les ordures ménagères. En tant que
consommateur, vous êtes légalement tenu de rapporter vos piles usagées aux
points de collecte publics de votre commune ou partout où des piles du type
concerné sont vendues. Vous pouvez également nous renvoyer vos piles usagées
avec la mention «usagé».
Dans le cadre de la vente d’appareils électriques et électroniques, nous sommes
tenus d’attirer votre attention sur leur élimination et leur reprise. Vous
trouverez ici les informations à ce
sujet: https://www.frank-flechtwaren.de/fr_FR/articles-electroniques/
Tous les prix
s'entendent TVA légale incluse et sont valables au départ du siège social du
vendeur, frais d'emballage, d'expédition et de manutention en sus.
Vous trouverez les détails des frais d'expédition et de manutention sous le lien suivant.
La
livraison s'effectue dans un délai maximum de 30 jours ouvrables et dans la
limite des stocks disponibles
Les modalités de paiement suivantes sont disponibles :
Nous excluons
notre responsabilité pour les violations d'obligations par négligence légère,
dans la mesure où celles-ci ne porteraient pas sur des obligations
contractuelles essentielles, n’entraînerait pas des dommages portant atteinte à
lavie, à l'intégrité physique, à la santé ou ne toucherait pas aux garanties,
ni ne ferait obstacle à l’application de la loi sur la responsabilité du fait
de produits défectueux. Il en va de même pour les manquements aux obligations
de nos auxiliaires d'exécution.
La marchandise
livrée reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. Avec
le paiement du dernier versement, la propriété de la marchandise est transférée
à l'acheteur sans autre formalité. L'acheteur est autorisé à revendre notre
marchandise sous réserve de propriété dans le cadre de ses activités
commerciales régulières. L'acheteur nous cède par avance toutes les créances
envers des tiers qui en découlent, et ce à hauteur de la valeur facturée, TVA
comprise. Nonobstant cette cession, l'acheteur reste en droit de recouvrer les
créances.
La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat est enregistré par nos systèmes internes pour assurer sa bonne exécution
Le client prend en charge les frais directs de renvoi des marchandises. Vous ne disposez d'un droit de compensation que si vos prétentions ont été constatées par voie de justice ou par décision ayant acquis force de chose jugée, si elles sont incontestées ou si nous les avons reconnues par écrit. Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que dans la mesure où les prétentions résultent de la même relation contractuelle.
Au cas où les articles livrés présenteraient des défauts manifestes de matériel ou de fabrication, y compris des dommages dus au transport, veuillez nous faire part de vos réclamations dans les plus brefs délais. L'omission de cette réclamation n'a toutefois aucune conséquence sur vos droits légaux en tant que consommateur. En toute hypothèse, c'est la garantie légale des vices cachés qui s'applique.
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente s’avéraient totalement ou partiellement invalides ou perdent ultérieurement leur validité juridique, la validité des autres conditions générales de vente n'en serait pas affectée. Les conditions générales de vente peuvent être consultées à tout moment sur www.frank-flechtwaren.com. La juridiction compétente est le tribunal de D-66994 Dahn, si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public. Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn a en outre le droit de porter plainte auprès d'un autre tribunal compétent du client.
Tous les contenus publiés sur ce site Internet (textes, graphiques, images, mise en page, etc.) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Toute utilisation nécessite notre accord écrit préalable. Cela s’applique en particulier à l'enregistrement, au traitement ou à la reproduction des contenus dans des bases de données ou d'autres média
Les consommateurs disposent d'un droit de rétractation conformément aux dispositions suivantes, le consommateur étant toute personne physique concluant un acte juridique à des fins qui ne relèvent principalement ni de son activité commerciale ni de son activité professionnelle.
Vous disposez du droit de vous rétracter du présent contrat sans indiquer de motif dans un délai de quatorze jours. Ce délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où vous-même, ou un tiers désigné par vous et qui n'est pas le transporteur, a pris possession de la marchandise. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de résilier ce contrat à l’aide d’une notification claire (par exemple par voie postale, par courriel ou par fax). Cette notification devra être adressée à:
Frank Handels GmbH & Co. KG,
Industriestr. 16, D-66994 Dahn
E-Mail:
kundenservice@frank-flechtwaren.de
Telefon: 0049(0)6391 - 915 134
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous envoyiez cette notification par laquelle vous nous faites connaître votre souhait d’exercer votre droit de rétractation avant l'expiration du délai indiqué plus haut.
En cas de rétractation du présent contrat, nous vous rembourserons tous les
paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception
des frais supplémentaires découlant du fait que vous auriez choisi un mode de
livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher que nous
proposons), sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter de la
date à laquelle nous aurons été informés de votre décision de rétractation du
présent contrat. Pour le remboursement, nous utilisons le même moyen de
paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins
qu'il n'en ait été expressément convenu autrement avec vous ; en aucun cas, des
frais ne vous seront facturés pour ce remboursement.
Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons récupéré
les marchandises ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous les avez
renvoyées, la date retenue étant la plus proche.
Vous êtes tenu de nous renvoyer ou nous remettre les marchandises sans retard
excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du
jour où vous nous avez informé de votre décision de rétractation du présent contrat. Le
délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant l'expiration du
délai de quato rze jours. Les frais directs de renvoi des marchandises sont à
votre charge. Vous ne devez prendre en charge une éventuelle perte de valeur des marchandises que si cette
perte de valeur est due à une manipulation non nécessaire pour v érifier la
nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises.
Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez télécharger le formulaire de rétractation sur cette page et le renvoyer dûment rempli à
Frank Handels GmbH & Co. KG
Industriestr. 16,
D-66994 Dahn
E-Mail: service-france@frank-flechtwaren.de
Download formulaire de rétractation
Du lundi au jeudi
de 7.00 - 12.00 et 13.00 - 16.30
Vendredi de 7.00 - 12.00
Frank Handels GmbH & Co. KG, Postfach 11 49, D-66990 Dahn
Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn
Du lundi au jeudi de 7.00 - 12.00 et 13.00 - 16.30
Vendredi de 7.00 - 12.00
Du lundi au jeudi de 7.00 à 11.00 et de 13.15 - 16.00
Vendredi de 7.00 - 14.00
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Notre catalogue « Printemps 2025 » est valable jusqu'à la parution de notre catalogue « Été 2025 ». Ce catalogue sera publié le 24 mars 2025. Nos catalogues précédents perdrons alors leur validité.
Sauf accord contraire confirmé par écrit par nos soins, les conditions suivantes s'appliquent à toutes les ventes et livraisons.
Le contrat n’est conclu qu’avec notre confirmation de la commande ou avec la réception de la marchandise par le client. La présentation des produits dans notre boutique en ligne et dans nos catalogues ne constitue pas une offre juridiquement contraignante, mais uniquement une invitation à passer commande. Nous nous réservons un droit à l’erreur. Le partenaire contractuel est la société Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn.
Toutes les
dimensions indiquées sont des dimensions extérieures approximatives (mesurées :
largeur x profondeur x hauteur). Des tolérances - également en ce qui concerne
les couleurs - sont possibles, car fabrication artisanale. Les accessoires et
articles de décoration présentés en supplément ne font pas partie de l’offre,
sauf s’ils sont expressément mentionnés dans le texte de l’article. Aucun des
jouets proposés ne convient à des enfants de moins de 36 mois. Nous
recommandons de laver à la main tous les inserts en tissu de nos articles de
vanneries. Utilisez toujours un sous-verre pour nos vases décoratifs. En raison
du processus artisanal, de petites fissures capillaires peuvent apparaître ou
de la condensation pourrait laisser une tache sur la surface. Tous les articles
en polystone, polyrésine, faïence et terre cuite proposés ne sont pas
résistants au gel et ne conviennent qu’à un usage extérieur protégé. Les
meubles tressés proposés ne sont adaptés qu’à un usage intérieur. Vous
trouverez tous les détails des articles dans la boutique en ligne sous le
numéro de l‘article correspondant.
Conformément au règlement européen 2023/988 relatif à la sécurité
générale des produits, nous sommes tenus de mettre à disposition du
consommateur toutes les informations relatives à la sécurité et aux risques
concernant nos produits .
Pour des informations détaillées, veuillez consulter les pages d'information
correspondantes dans notre boutique en ligne ou informez-vous par téléphone
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Tous nos prix
s'entendent TVA en sus et sont valables au départ du siège
social du vendeur, frais d'emballage, d'expédition et de manutention en sus.
Pour toute commande envoyée à une seule et unique adresse, nous accordons les
remises suivantes sur nos prix nets hors TVA, aucune remise n'étant accordée
sur les frais de transport ou d'expédition et de manutention
Remise sur la valeur nette de la marchandise
5 % à partir de 500,00 €
10 % à partir de 1.000,00 €
En cas de consignes d’expédition particulières, comme, par exemple, la
livraison sur europalettes, etc., la différence de coûts entre le mode
d’expédition noté sous frais d‘expédition et de manutention et les frais réels
engendrés, doit être prise en charge par le client. En cas d’achat en gros de
différentes positions, veuillez demander notre offre de prix séparée.
Vous trouverez les détails des frais d'expédition et de manutention sous le lien suivant.
Les modalités de paiement suivantes sont disponibles
Nous excluons
notre responsabilité pour toute violation d'obligations par négligence légère,
dans la mesure où cette violation ne porterait pas sur des obligations
contractuelles essentielles, n’entraînerait pas de dommages portant atteinte à
la vie, à l'intégrité physique, à la santé ou ne toucherait pas aux garanties,
ni ne ferait obstacle à l’application de la loi sur la responsabilité du fait
de produits défectueux. Il en va de même pour les manquements aux obligations
de nos auxiliaires d'exécution.
La marchandise
livrée reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. Avec
le paiement du dernier versement, la propriété de la marchandise est transférée
à l'acheteur sans autre formalité. L'acheteur est autorisé à revendre notre
marchandise sous réserve de propriété dans le cadre de ses activités
commerciales régulières. L'acheteur nous cède par avance toutes les créances
envers des tiers qui en découlent, et ce à hauteur de la valeur de la facture,
TVA comprise. Nonobstant cette cession, l'acheteur reste en droit de recouvrer
les créances.
Les défauts
doivent nous être communiqués immédiatement. C'est pourquoi nous vous prions de
vérifier soigneusement l'intégralité et l'intégrité de la marchandise dès sa
réception. Les réclamations ne sont possibles que dans les 8 jours suivant la
réception de la marchandise. Seules les marchandises défectueuses ou présentant
un défaut donnent droit à un retour.
La langue du contrat est l'allemand. Le texte du contrat est enregistré par nos systèmes internes pour assurer sa bonne exécution
Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales de vente s’avéraient totalement ou partiellement invalides ou perdaient ultérieurement leur validité juridique, la validité des autres dispositions des conditions générales de vente n'en serait pas affectée. Les conditions générales de vente peuvent être consultées à tout moment sur www.frank-flechtwaren.com. La juridiction compétente est le tribunal de D-66994 Dahn, si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public. Frank Handels GmbH & Co. KG, Industriestr. 16, D-66994 Dahn a en outre le droit de porter plainte auprès d'un autre tribunal compétent du client.
Tous les contenus publiés dans ce catalogue (textes, graphiques, images, mise en page, etc.) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Toute utilisation nécessite notre accord écrit préalable. Ceci vaut en particulier pour l'enregistrement, le traitement ou la reproduction de contenus dans des bases de données ou d'autres médias et systèmes électroniques. Les commandes ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles.
Du lundi au jeudi
de 7.00 - 12.00 et 13.00 - 16.30
Vendredi de 7.00 - 12.00
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